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Diplômes professionnels et réglementation

Réglementation générale et contenus

Sommaire :

- Réglementation générale
- Caractéristiques des diplômes professionnels
- Le certificat d'aptitude professionnelle (CAP)
- Le brevet d'études professionnelles (BEP)
- La mention complémentaire de niveau V
- Le baccalauréat professionnel
- Le brevet professionnel (BP)
- Le brevet des métiers d'art (BMA)
- La mention complémentaire de niveau IV

La qualification professionnelle est reconnue et signifiée par l'obtention d'un diplôme classé par niveau, du niveau V (premiers niveaux de formation) au niveau I (niveaux plus élevés de qualification professionnelle).

Nomenclature des niveaux de formation

Les diplômes professionnels délivrés par l'Éducation nationale ont valeur nationale.La certification est inscrite dans le répertoire national des certifications.

Répertoire national des certifications professionnelles

Cette rubrique concerne les diplômes professionnels suivants :
- les diplômes de niveau V : CAP, BEP, mention complémentaire
- les diplômes de niveau IV : baccalauréat professionnel, brevet professionnel, brevet des métiers d'art, mention complémentaire

Caractéristiques

Mode d'élaboration et de rénovation
Combinaison de compétences et de connaissances professionnelles et générales
Diversité des modalités d'accès

Source : Eduscol

Les diplômes par CPC


Diplômes de l'Enseignement professionnel par CPC : télécharger le document (.pdf)